Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA COUTANCAISE
Numéro de dépôt :
1106068
Date de dépôt :
23/08/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Coutances
Présentation de la marque LA COUTANCAISE
Déposée le 23 août 1979 par BOUTTIER Berthe Marie Odile Epouse BASSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Coutances), la marque française « LA COUTANCAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA COUTANCAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1106068.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BOUTTIER Berthe Marie Odile Epouse BASSET a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 9 décembre 1991 - Transmission de propriété n°58144 - Publication au BOPI 1991-12-09